Michel Simon


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Simon (Michel, Pierre)
maître principal ; 31 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000045394006(source JORF)
décoration
23 Mars 202223/03/2022
De: Simon (Michel, Robert, Samuel)
vice-président d'honneur d'une association nationale de lutte contre le sida. Chevalier du 2 février 2007
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-02-02"
JORFTEXT000036339823(source JORF)
promotion
31 Décembre 201731/12/2017
De: Michel Simon
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Somphone Silipannha, inspecteur des finances publiques
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut="2017-07-01"
ESRH1700213A(source BOEN)
inscription
21 Décembre 201721/12/2017
De: Simon (Michel, Serge)
Adjudant-chef. Médaillé militaire du 4 mai 1970
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000034378575(source JORF)
nomination
07 Avril 201707/04/2017
De: Michel Simon
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
à compter du 1er juillet 2016
Emmanuelle Malbrancq - Decourcelle (née Malbrancq), inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Somphone Silipannha, inspecteur des finances publiques
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
MENH1600546A(source BOEN)
inscription
25 Août 201625/08/2016
De: Michel Simon
Objet:
DR2
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC150816DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Mars 201505/03/2015
De: Simon Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
Furtado Santos Monteiro
Mathieu
Nigend : 320385Nls : 8112348
INTJ1308877S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Simon, Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-08-01"
INTJ1226791S(source BOMI)
promotion
19 Décembre 201219/12/2012
De: Simon Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124421S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Michel SIMON
DR2, Chef de groupe
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC112395DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
13 Octobre 201113/10/2011
De: Michel SIMON
conseiller d'éducation populaire et de jeunesse honoraire
Objet:
membres du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
2
chercheurs et universitaires, personnalités qualifiées, agents exerçant ou ayant exercé dans les ministères chargés de la jeunesse et des sports
Groupe:
Comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024573177(source JORF)
nomination
20 Septembre 201120/09/2011
De: Michel SIMON
DR2, Chef de groupe
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110474DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Février 201107/02/2011
De: Simon (Michel, Gérard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2010
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000023328929(source JORF)
nomination
30 Décembre 201030/12/2010
De: Simon (Michel, Gérard)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers de réserve
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000023229758(source JORF)
promotion
14 Décembre 201014/12/2010
De: Michel Simon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Simon (Michel, Alexandre, Marcel)
maire de Messimy (Rhône) ; 42 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000645536(source JORF)
nomination
08 Avril 200708/04/2007
De: Simon (Michel, Albert, Gabriel)
directeur régional d'une entreprise de bâtiment ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000268628(source JORF)
nomination
14 Juillet 200614/07/2006
De: Simon (Michel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
Représentants du personnel
Au titre de la liste présentée par la CGT
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000000268421(source JORF)
nomination
13 Juin 200613/06/2006
De: Simon (Michel, Robert, Samuel)
vice-président d'une association de lutte contre le sida ; 28 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé et des solidarités
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la santé et des solidarités"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607329(source JORF)
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Simon (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2005-11-17"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000630954(source JORF)
admission
04 Octobre 200504/10/2005
De: Michel Simon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Simon (Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2004
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000629405(source JORF)
promotion
26 Février 200526/02/2005
De: Simon (Michel)
ancien exploitant agricole ; 64 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
annees_activite_professionelle="64"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Simon (Michel)
major ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000612581(source JORF)
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Simon (Michel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants du personnel
Au titre de la liste présentée par la CGT
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000000784902(source JORF)
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Simon (Michel)
maître principal ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Simon (Michel)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Simon (Michel)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Michel Simon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Michel Simon
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Rhône-Alpes
Titulaire
Remplace:M. Pierre-Henri Brissot
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000225631(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Simon (Michel, Joseph, Jules)
sergent, infanterie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000592091(source JORF)
décoration
09 Novembre 200109/11/2001
De: Simon (Michel, François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
ITALIE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000585300(source JORF)
nomination
27 Septembre 200027/09/2000
De: Simon (Michel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Les Haras nationaux
représentants du personnel
Au titre de la liste présentée par la CGT
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000000213512(source JORF)
nomination
07 Décembre 199907/12/1999
De: Simon (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Simon (Michel, François)
major ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Haure (Sainte-Rose de Lima, Victor), adjudant ; 29 ans de services
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Simon (Michel, Maurice)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000388538(source JORF)
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Simon (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Italie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000202111(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Simon (Michel, André, Mary)
secrétaire d'une chambre départementale d'agriculture ; 42 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Simon (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Simon (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="1996-08-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000560680(source JORF)
admission
10 Juillet 199610/07/1996
De: Simon (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000742494(source JORF)
inscription
22 Juin 199622/06/1996
De: Simon (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000171212(source JORF)
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Simon (Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1995/02
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1995-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000740319(source JORF)
nomination
10 Février 199610/02/1996
De: Simon (Michel, René, Marie)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000736628(source JORF)
nomination
13 Octobre 199513/10/1995
De: Simon (Michel)
major; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Simon (Michel, René, Marie)
lieutenant-colonel, troupes de marine; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Simon (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Simon (Michel)
Objet:
conseiller du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000341209(source JORF)
renouvellement
24 Mars 199324/03/1993
De: Michel Simon
caporal de sapeurs-pompiers volontaires du corps des sapeurs-pompiers de Concarneau (Finistère)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000177134(source JORF)
citation
06 Août 199206/08/1992
De: Simon (Michel, Paul)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000345487(source JORF)
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Simon (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707105(source JORF)
nomination
02 Mars 199002/03/1990

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